Conseil Municipal du 10 juillet 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W31 Page 157Séance du 10 juillet 1998 - Registre 185W31 Page 157 - Délibération
185W31 Page 161Eglises Ste Croix et St Georges en vue de leur restauration Fouilles - Consilidation des fondations Programme de restauration et demande de subvention - Registre 185W31 Page 161 - Délibération
185W31 Page 165"Association "" Chelles loisirs enfance "" Reprise en gestion directe par la commune des centres d'accueil et de loisirs et processus de dissolution de "" Chelles loisirs enfances "" - Registre 185W31 Page 165" - Délibération
185W31 Page 167Carte jeunes - Registre 185W31 Page 167 - Délibération
185W31 Page 169Logement - Garantie à l' O.P.H.L.M. pour deux emprunts concernant la construction de 52 logements dans la ZAC de l'Aulnoy (ilot FA) - Registre 185W31 Page 169 - Délibération
185W31 Page 171Logement - O.P.H.L.M. - Opération ZAC de l'Aulnoy ilot FA - Subvention pour surcharge foncière - Part communale - Registre 185W31 Page 171 - Délibération
185W31 Page 172Logement - Garantie communale à l'O.P.H.L.M. pour deux emprunts concernant la construction de 20 logements (maisons de ville) dans la ZAC de la Fontaine - Registre 185W31 Page 172 - Délibération
185W31 Page 174Demande d'autorisation de vente à des locataires de l'O.P.H.L.M. de logements situés avenue Mariey. Avis du conseil municipal - Registre 185W31 Page 174 - Délibération
185W31 Page 175Demande de subvention auprès du conseil régional pour l'aménagement d'une gare routière - Registre 185W31 Page 175 - Délibération
185W31 Page 176Demande de subvention auprès du syndicat des transports parisiens pour l'aménagement d'une gare routière - Registre 185W31 Page 176 - Délibération
185W31 Page 177Aménagement de voirie en faveur de la circulation des transports en commun - Modification du carrefour giratoire Bickart-RD 224 - Demande de subvention auprès du conseil régional - Registre 185W31 Page 177 - Délibération
185W31 Page 178Aménagement de voirie en faveur de la circulation des transports en commun - Remplacement des controleurs de feu du carrefour RN 34 Boulevard Chilperic - Demande de subvention auprès du conseil régional - Registre 185W31 Page 178 - Délibération
185W31 Page 179"Ateliers locatifs "" Espace d'activités économiques de la Tuilerie "" à Chelles - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W31 Page 179" - Délibération
185W31 Page 180Enquête publique relative à la demande présentée par le conseil général à l'éffet d'être autorisé à déclarer d'intérêt général la construction d'une murette anti-crues sur la rive droite de la Marne à Chelles - Registre 185W31 Page 180 - Délibération
185W31 Page 182E.A.E. de la Tuilerie Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour l'acquisition d'un terrain nécéssaire à la réalisation de la sortie de la ZAC, chemin du Sempin - Registre 185W31 Page 182 - Délibération
185W31 Page 184Social - Création d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes à Chelles - Bail à passer avec l'A.D.E.F. - Registre 185W31 Page 184 - Délibération
185W31 Page 185Expropriation et transaction sur terrain situé sur le Fort de Chelles - Registre 185W31 Page 185 - Délibération
185W31 Page 187Subvention exceptionnelle pour participation de bénévoles à la fête sportive des enfants - Registre 185W31 Page 187 - Délibération
185W31 Page 189Convention de mise à disposition d'une construction modulaire entre le logement français et la ville de Chelles - Registre 185W31 Page 189 - Délibération
185W31 Page 190Jeunesse - Mise en place de bourses vacances pour les jeunes chellois âgés de 18 à 25 ans (été 98) - Registre 185W31 Page 190 - Délibération
185W32 Page 001Renouvellement de la garantie d'emprunt de la commune dans le cadre d'un réaménagement d'emprunts de la SA la Sablière - Registre 185W32 Page 001 - Délibération
185W32 Page 004Décision modificative N°2 - Registre 185W32 Page 004 - Délibération
185W32 Page 005Personnel communal - Avantages sociaux - Registre 185W32 Page 005 - Délibération
185W32 Page 007Personnel communal Création d'un emploi de technicien informatique - Registre 185W32 Page 007 - Délibération
185W32 Page 009Personnel communal Régime indemnitaire des coordinatrices de crèche - Registre 185W32 Page 009 - Délibération
185W32 Page 011Personnel communal Création d'un emploi d'attaché principal de 2ème classe - Registre 185W32 Page 011 - Délibération
185W32 Page 012Personnel communal Création d'un emploi de responsable de sécurité au centre culturel - Registre 185W32 Page 012 - Délibération
185W32 Page 014Modification des tarifs concernant le contrat signé entre la commune de Chelles et la société de télé-assistance centraveil - Registre 185W32 Page 014 - Délibération
185W32 Page 016Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W32 Page 016 - Délibération